BASS
Présentation de la marque BASS
Déposée le 26 octobre 1988 par la société étrangère AM Retail Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BASS arrivera à expiration en date du 26 octobre 2028.
AM Retail Group a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15
Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177441 - Publication au BOPI 1994-10-11
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388703 - Publication au BOPI 2008-10-30
Inscription le 10 mars 2009 - Changement d'adresse n°492584 - Publication au BOPI 2009-03-10
Renouvellement sans limitation n°2122446 - Publication au BOPI 1998-36
Inscription le 29 août 2013 - Changement de dénomination n°607767 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-29
Inscription le 8 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664357 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2018 n°2696654 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-24